Mentions légales – Kitsune Sushi Aller au contenu

Langue

Chariot

Mentions légales

Clause de non-responsabilité

Responsabilité quant aux contenus

Le contenu de nos pages a été élaboré avec le plus grand soin. Toutefois, nous ne pouvons garantir l’exactitude, l’exhaustivité et l’actualité des informations.
En tant que prestataire de services, nous sommes responsables de nos propres contenus sur ces pages conformément à l’article 7, paragraphe 1 de la TMG (loi allemande sur les télémédias), selon les dispositions légales générales.
Conformément aux articles 8 à 10 de la TMG, nous ne sommes cependant pas tenus, en tant que prestataire de services, de surveiller les informations tierces transmises ou enregistrées, ni de rechercher des faits indiquant une activité illégale.
Les obligations de suppression ou de blocage de l’utilisation d’informations selon les lois générales ne sont pas affectées par cette disposition.
Toute responsabilité à cet égard ne peut être engagée qu’à partir du moment où nous avons connaissance d’une infraction concrète. Dès que de telles violations nous seront signalées, nous retirerons immédiatement les contenus concernés.

Responsabilité quant aux liens

Notre offre contient des liens vers des sites internet externes de tiers, sur lesquels nous n’avons aucun contrôle. C’est pourquoi nous ne pouvons assumer aucune responsabilité pour ces contenus externes.
Le contenu des pages liées est toujours de la responsabilité de leurs exploitants respectifs.
Les pages liées ont été vérifiées au moment de l’établissement du lien afin de détecter d’éventuelles violations de la loi. Aucun contenu illégal n’était identifiable au moment de la liaison.
Un contrôle permanent du contenu des pages liées n’est toutefois pas raisonnable sans indices concrets d’une violation. Si des infractions devaient être portées à notre connaissance, nous supprimerons immédiatement les liens concernés.

Droits d’auteur

Les contenus et œuvres créés par les exploitants de ces pages sont soumis au droit d’auteur suisse.
La reproduction, le traitement, la diffusion et toute forme d’exploitation en dehors des limites du droit d’auteur nécessitent l’accord écrit de l’auteur ou du créateur concerné.
Les téléchargements et copies de ce site ne sont autorisés que pour un usage privé et non commercial.
Dans la mesure où les contenus de ce site n’ont pas été créés par l’exploitant, les droits d’auteur des tiers sont respectés. En particulier, les contenus de tiers sont signalés comme tels.
Si vous constatez malgré tout une violation du droit d’auteur, nous vous prions de nous en informer. Dès que nous aurons connaissance d’une infraction, nous supprimerons immédiatement les contenus concernés.